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Les contrats avec nos clients (donneurs d’ordre) sont régis exclusivement par les conditions générales suivantes : le donneur d’ordre accepte ces conditions de prestation et de paiement pour la présente commande comme pour toutes les affaires à venir avec nous et renonce à ses propres conditions d’achat. Les conditions contradictoires du donneur d’ordre sont inapplicables dans tous les cas. Notre silence à l’égard de conditions qui nous seraient transmises ne nous engage pas pour autant à les respecter. Les conditions d’achat contradictoires du donneur d’ordre sont considérées comme acceptées, uniquement si nous les confirmons par écrit en complément de nos conditions de prestation et de paiement. Les accords verbaux ne nous engagent que s’ils font l’objet d’une confirmation écrite. Les conditions supplémentaires applicables au service graphique sont marquées séparément.
Les prix dans nos offres sont sans engagement jusqu’à conclusion d’un contrat. A compter de la conclusion du contrat, nous nous considérons comme liés par ces prix convenus pour une durée de 4 mois. Ensuite, nous nous réservons le droit de facturer un supplément correspondant à l’augmentation des coûts de matériaux et des salaires, survenues au cours de l’exécution de nos travaux. Les documents de l’offre, tels les illustrations, les dessins, les indications de poids et de dimensions n’ont qu’une valeur indicative, sauf s’il est expressément stipulé qu’elles nous engagent. Nous nous réservons les droits de propriété et d’auteur pour tous les devis, dessins et autres documents. Ils ne doivent pas être mis à la disposition de tiers, sauf accord écrit de notre part dans les cas exceptionnels pour l’exécution de la commande.
Notre confirmation de commande écrite fait foi concernant l’étendue de la prestation. En l’absence de confirmation de commande en temps voulu, c’est l’offre qui fait foi dans le cas d’une offre que nous avons élaborée avec délais contraignants et acceptation dans les délais. Les clauses accessoires et les modifications n’ont aucune validité sans notre confirmation écrite. Les prestations que nous fournissons sont de qualité marchande. Les conditions de vente techniques, en particulier concernant les dimensions et leur calcul, les tolérances dimensionnelles, les déterminations de prix, l’emballage etc. font l’objet d’accords particuliers. Si le mode d’envoi n’est pas stipulé par le donneur d’ordre, nous le choisirons selon notre appréciation. L’exécution de nos prestations présuppose que le donneur d’ordre est solvable et en mesure de payer. S’il s’avère que cette condition n’est plus remplie, nous sommes en droit à tout moment de nous rétracter du contrat. Nous sommes également autorisés à tout moment à exiger du donneur d’ordre la présentation d’une garantie (avance) et à suspendre la livraison jusqu’à ce que la garantie demandée nous soit fournie. Dans le cas où en raison de manquement au contrat du fait du donneur d’ordre, nous sommes autorisés à exiger des dommages et intérêts, ceux-ci sont calculés à hauteur de 35% du prix de catalogue concerné par le manquement au contrat, dans la mesure où le donneur d’ordre ou nous n’apportons pas la preuve d’un préjudice moindre ou plus important.
Concernant les documents mis à notre disposition pour les travaux graphiques, nous partons du principe que ceuxci sont reproductibles et dans un état irréprochable. Si ce n’est pas le cas, nous nous réservons le droit de recréer ou d’améliorer les modèles afin de pouvoir obtenir un résultat irréprochable. Les coûts nécessaires à cela seront calculés en fonction du temps passé et du matériel utilisé. Les supports de données ou matériel similaire, qui sont envoyés à Expo comme base pour la production, sont également considérés comme des modèles. Avant l’envoi du support de données en question, le donneur d’ordre doit en faire au moins une copie de sauvegarde, en contrôler la lisibilité et la conserver en sécurité. Il en va de même pour chaque nouvel envoi. Les dessins au net, les indications concernant les stands, les mesures et les échantillons de couleur ou les indications de couleurs nous engagent. En cas d’application des indications précises de couleurs selon HKS, RAL ou Pantone dans la technique photographique/technique d’impression numérique, nous garantissant une précision des couleurs de 70 à 80%. Nous ne garantissons une précision exacte des couleurs que pour la sérigraphie que nous nous réservons le droit d’utiliser. Faute d’indications plus précises concernant les stands de la part du donneur d’ordre, nous nous réservons le droit de les définir nous-mêmes selon des principes de création. Cette disposition ne confère au donneur d’ordre aucun droit à réclamation pour défaut. Cela vaut également pour la mensuration de négatifs, de diapos et d’autres modèles. Toute éventuelle mensuration est facturée en supplément en fonction du temps nécessaire. Les panneaux de photo sont toujours créés de manière la plus fidèle possible aux modèles originaux. Les éventuels souhaits du donneur d’ordre concernant la couleur, la densité, le contraste, le clair-obscur etc. doivent être indiqués explicitement par écrit lors de l’attribution de la commande. Concernant les souhaits exprimés à posteriori, nous nous efforçons de les respecter en fonction des possibilités. Les modifications ultérieures de la commande sont en principe possibles. Les coûts supplémentaires correspondants, les corrections de l’auteur, l’ensemble des travaux auxiliaires comme la création de photocomposition d’après modèle, la création d’un modèle apte à être copié, les améliorations et les modifications des dessins au net, les retouches et les détourages et similaires, les travaux créatifs ou conceptuels, comme la création d’une maquette, de croquis de stand, comme la création d’un dessin au net etc. ne sont pas compris dans les prix des panneaux de photos et sont en principe facturés en fonction du temps consacré.
Nos prix de catalogues sont libres et sans engagement. Les prix contenus dans les commandes qui nous sont attribuées ne nous engagent légalement que lorsque nous les avons confirmées par écrit. La livraison de marchandises ou la facture vaut confirmation de commande. Faute d’accord particulier, les prix s’entendent départ de notre dépôt, toutefois hors emballage et frais de ports, qui sont facturés séparément. Aux prix s’ajoute la taxe sur la valeur ajoutée légale au taux en vigueur. Faute d’accord particulier, nos factures sont dues après 14 jours à compter de la date de facturation sans déduction aucune. Pour les commandes d’un volume supérieur ou égal à Euro 5.000,00, 50% du montant de la commande est dû au moment de la commande et 50% du montant de la commande est dû 14 jours à compter de la date de facturation. Aucune suspension de paiements, ni aucune déduction n’est autorisée, sauf en cas de compensation avec des créances incontestables ou ayant force de chose jugée. En cas de suspension des paiements, de dépôt d’une demande d’ouverture d’une procédure concordataire ou de liquidation en faillite contre le client, toutes nos créances sont dues immédiatement et la restriction de compensation qui précède est caduque. Le cas échéant, l’exécutant contracte une assurance crédit pour les créances envers le donneur d’ordre. Si l’assurance crédit refuse la conclusion d’une assurance pour des motifs dont l’exécutant ne peut être tenu responsable, la commande sera exécutée contre paiement d’avance ou l’exécutant sera autorisé à se rétracter du contrat selon son choix.
Les délais de prestation indiqués sont des valeurs approximatives et ne sont pas considérés comme des dates fixes. Ils commencent à courir à l’envoi de la confirmation de commande par l’exécutant, toutefois pas avant que le donneur d’ordre n’ait remis les documents, agréments ou autorisations requis. Le délai de prestation est respecté lorsque, jusqu’à son terme, l’objet de la prestation a quitté le dépôt ou que le donneur d’ordre a été notifié que la prestation était prête à être envoyée. Le délai de livraison est prolongé de façon raisonnable en cas de mesures dans le cadre de conflits sociaux, en particulier de grèves et de lock-out et en cas d’apparition d’obstacles imprévus indépendants de notre volonté, dans la mesure où ces obstacles ont une influence considérable, pouvant être prouvée, sur la fabrication ou la livraison de l’objet de la prestation. Ceci vaut également quand ces circonstances se produisent chez des sous-traitants. Dans les cas importants, le donneur d’ordre est notifié aussi tôt que possible du début et de la fin de tels obstacles. Dans la mesure où les événements imprévus, au sens du paragraphe précédent, altèrent considérablement l’importance économique ou le contenu de la livraison ou de la prestation ou affectent nos activités de manière considérable, le contrat sera adapté de manière raisonnable, dans la mesure où cela est fait en toute bonne foi. Dans la mesure où cela n’est pas acceptable du point de vue économique, nous sommes en droit de nous rétracter du contrat. Si nous voulons faire usage de ce droit de rétraction, nous devons en notifier le donneur d’ordre immédiatement après avoir pris connaissance de la portée de l’événement, et ce même si une prolongation du délai de livraison a été convenue avec le donneur d’ordre. Le respect du délai de livraison présuppose l’exécution des obligations contractuelles du donneur d’ordre.
Le délai de livraison s’élève en règle générale à environ 10 jours de travail. En cas de phases de production perceptiblement difficiles et complexes, le délai de livraison fera toujours l’objet d’un accord particulier. Les temps de production plus courts, qui sont inférieurs au délai de livraison normal, seront facturés en fonction de l’urgence avec un supplément express de 30%
Le risque est transféré au donneur d’ordre au plus tard avec l’envoi des parties de la prestation, et ce même en cas de prestations partielles ou si nous prenons d’autres prestations à notre charge, par exemple les frais d’envoi ou la livraison et la mise en place.
A la demande du donneur d’ordre, nous ferons assurer à ses frais l’envoi contre le vol, la casse, les dommages dus au transport, au feu et à l’eau et contre les autres risques pouvant être assurés.
Si, en raison de circonstances relevant de la responsabilité du donneur d’ordre, l’envoi prend du retard, le risque est transféré au donneur d’ordre à compter du jour de la disponibilité de la prestation. Nous sommes cependant tenus d’obtenir les assurances que le donneur d’ordre exige, à la demande et aux frais de ce dernier. Le donneur d’ordre doit prendre réception des objets livrés, même s’ils présentent des défauts négligeables, sans préjudice des droits de la section 8. Nous sommes autorisés à effectuer des livraisons partielles.
Nous nous réservons la propriété des objets de prestation jusqu’à la réception de tous les paiements de toutes les prestations passées et actuelles. Nous n’acceptons les chèques ou lettres de change que dans les cas exceptionnels et ce uniquement en vue de paiement.
Nous sommes autorisés à assurer les objets de prestation sous réserve de propriété aux frais du donneur d’ordre contre le vol, la casse, les dommages dus au feu et à l’eau et contre les autres dommages, dans la mesure où
Le donneur d’ordre n’a pas lui-même contracté d’assurance et qu’il peut le prouver.Le donneur d’ordre modifie ou transforme éventuellement la
Erwirbt der Käufer das Alleineigentum an der neuen Sache, so sind sich die Vertragspartner darüber einig, dass der Käufer dem Verkäufer im Verhältnis des Wertes der verarbeiteten bzw. verbundenen, vermischten oder vermengten Vorbehaltsware Miteigentum an der neuen Sache einräumt und diese unentgeltlich für den Verkäufer verwahrt. Die neue Ware gilt als Vorbehaltsware im Sinne dieser Klausel. Der Auftraggeber ist berechtigt, die Vorbehaltsware im Rahmen eines ordnungsgemäßen Geschäftsbetriebes weiter zu veräußern. In diesem Falle tritt der Auftraggeber seine Forderung bis zum Erlöschen des Eigentumsvorbehalts- auch bei Warenverkauf zusammen mit anderen, uns nicht gehörenden Waren- schon jetzt in Höhe des Wertes der Vorbehaltsware an uns ab. Der Auftraggeber darf die Leistungen weder verpfänden noch zur Sicherung übereignen. Bei Pfändungen sowie Beschlagnahme oder sonstige Verfügungen durch Dritte, hat er uns unverzüglich davon zu benachrichtigen und den entsprechenden Handlungen Dritter zu widersprechen. Etwa erforderlich werdende Interventionskosten hat der Auftraggeber zu tragen. Bei vertragswidrigem Verhalten des Auftraggebers, insbesondere bei Zahlungsverzug, sind wir nach Mahnung zur Rücknahme der Leistungen berechtigt, der Auftraggeber zur Herausgabe verpflichtet. Die unter Anwendung des Eigentumsvorbehalts durchgeführte Rücknahme der Liefergegenstände durch uns gilt, sofern nicht das Verbraucherkreditgesetz Anwendung findet, nicht als Rücktritt vom Vertrag. Wir sind in diesem Falle nach unserer Wahl gleichwohl berechtigt, vom Auftraggeber die Erfüllung des Kaufvertrages zu verlangen oder die Rechte aus § 326 BGB geltend zu machen. Wenn der Wert der bestehenden Sicherheiten die zu sichernden Forderungen um mehr als 20% übersteigt, ist der Verkäufer auf Verlangen des Käufers insoweit zur Freigabe verpflichtet.
Von uns erstellte Vorschläge, Texte, Entwürfe, Zeichnungen und Modelle bleiben mit allen Rechten, insbesondere Urheberrechten, unser Eigentum. Die Übertragung von Eigentums- und Nutzungsrechten bedarf unserer schriftlichen Zustimmung, ebenso der Nach- oder Wiederaufbau.
Der Auftraggeber ist verpflichtet, die angelieferten Leistungen sofort auf Mängel zu untersuchen. Die Feststellung solcher Mängel ist uns innerhalb 8 Werktagen nach Anlieferung schriftlich zu melden. Für Mängel der Leistungen, zu denen auch das Fehlen ausdrücklich zugesicherter Eigenschaften gehört, haften wir unter Ausschluss weiterer Ansprüche wie folgt: Alle diejenigen Teile sind unentgeltlich nach unserem Ermessen auszubessern oder neu zu liefern, die sich nach den gesetzlichen Regelungen seit Gefahrübergang infolge eines vor dem Gefahrübergang liegenden Umstandes, insbesondere wegen fehlerhafter Bauart, schlechter Baustoffe oder mangelhafter Ausführung, als unbrauchbar oder in ihrer Brauchbarkeit nicht unerheblich beeinträchtigt herausstellen. Ersetzte Teile werden unser Eigentum. Bei Fehlschlagen der Nachbesserung oder der Neulieferung bleibt es dem Auftraggeber ausdrücklich vorbehalten, Rückgängigmachung der Nachbesserung des Vertrages oder Herabsetzung des Kaufpreises zu verlangen. Voraussetzung für diese Rechte des Auftraggebers ist, dass der Auftraggeber die ihm obliegenden Vertragsverpflichtungen, insbesondere die vereinbarten Zahlungsbedingungen, einhält. Wenn eine Mängelrüge geltend gemacht wird, dürfen Zahlungen des Auftraggebers nur in solchem Umfang zurückgehalten werden, der in einem angemessenen Verhältnis zu den aufgetretenen Mängeln steht. Gehört jedoch der Vertrag zum Betrieb des Handelsgewerbes des Auftraggebers, so kann der Auftraggeber Zahlungen nur zurückhalten, wenn eine Mängelrüge geltend gemacht wird, über deren Berechtigung kein Zweifel bestehen kann. Ein Schadenersatzanspruch des Auftraggebers aus positiver Vertragsverletzung oder aus Mangel- bzw. Mangelfolgeschäden wird ausdrücklich ausgeschlossen, es sei denn, uns oder unseren Erfüllungsgehilfen fiele Vorsatz oder grobe Fahrlässigkeit zur Last, oder es handele sich um die Verletzung von Kardinalpflichten aus dem Vertrag. In letzterem Falle beschränkt sich unsere Haftung gegenüber Kaufleuten auf einen Betrag, der dem Kaufpreis der von uns erbrachten mangelhaften und zum Schadenersatz führenden Gegenständen entspricht. Verzögern sich der Versand, die Aufstellung oder die Inbetriebnahme der Liefergegenstände ohne unser Verschulden, so erlischt die Haftung nach den gesetzlichen Regelungen nach Gefahrübergang. Das Recht des Auftraggebers, Ansprüche aus Mängeln geltend zu machen, verjährt in allen Fällen vom Zeitpunkt der rechtzeitigen Rüge an nach den gesetzlichen Regelungen, frühestens jedoch mit Ablauf der Gewährleistungsfrist. Es wird ausdrücklich keine Gewähr übernommen für Schäden, die aus nachfolgenden Gründen entstanden sind: Ungeeignete oder unsachgemäße Verwendung, fehlerhafte Montage bzw. Inbetriebsetzung durch den Auftraggeber oder Dritte, natürliche Abnutzung, fehlerhafte oder nachlässige Behandlung, ungeeignete Betriebsmittel, Austauschstoffe, sofern sie nicht auf unser Verschulden zurückzuführen sind. Zur Vornahme aller uns nach billigem Ermessen notwendig erscheinenden Ausbesserungen und Ersatzleistungen, hat der Auftraggeber nach Verständigung mit uns die erforderliche Zeit und Gelegenheit zu geben, sonst sind wir von der Mängelhaftung befreit. Nur in dringenden Fällen und zur Abwehr unverhältnismäßig großer Schäden, wobei wir sofort zu verständigen sind, oder wenn wir mit der Beseitigung des Mangels in Verzug sind, hat der Auftraggeber das Recht, den Mangel selbst oder durch Dritte beseitigen zu lassen und von uns Ersatz der notwendigen Kosten zu verlangen. Für das Ersatzstück und die Ausbesserung bestimmt die Gewährleistungsfrist nach den gesetzlichen Regelungen, sie läuft aber mindestens bis zum Ablauf der ursprünglichen Gewährleistungsfrist für den Liefergegenstand. Die Frist für die Mängelhaftung an dem Liefergegenstand wird um die Dauer der durch die Nachbesserungsarbeiten verursachten Nutzungsunterbrechung verlängert. Durch die etwa seitens des Auftraggebers oder Dritter unsachgemäß ohne vorherige Genehmigung vorgenommenen Änderungen oder Instandsetzungsarbeiten an den gelieferten Gegenständen, wird die Haftung für die daraus entstehenden Folgen aufgehoben. Wenn durch unser Verschulden der gelieferte Gegenstand vom Auftraggeber infolge unterlassener oder fehlerhafter Ausführung von vor oder nach Vertragsschluss liegenden Vorschlägen und Beratungen, sowie anderen vertraglichen Nebenpflichten nicht vertragsgemäß verwendet werden kann, so gelten unter Ausschluss weiterer Ansprüche des Auftraggebers die in diesem Abschnitt enthaltenen Regelungen entsprechend. Ebenso gelten diese Regelungen entsprechend für solche Ansprüche des Auftraggebers auf Nachbesserung, Ersatzlieferung oder Schadenersatz, die durch im Rahmen des Vertrages erfolgende Vorschläge oder Beratungen oder durch Verletzungen vertraglicher Nebenpflichten entstanden sind.
Uns zur Bearbeitung übergebene Fotos, Filmvorlagen, Reinzeichnungen u. ä. werden in üblicher Weise sorgfältig behandelt. Bei Beschädigung, Fehlbearbeitung oder Abhandenkommen besteht für uns keine über den Materialwert hinausgehende Haftung. Alle uns zur Bearbeitung übergebenen Vorlagen sind vom Auftraggeber selbst gegen Beschädigung, Verlust, Diebstahl, usw. zu versichern. Der Auftraggeber kann jedoch auch uns mit der Versicherung der übergebenen Vorlagen auf seine Kosten beauftragen.
Wird uns oder dem Auftraggeber die ihm obliegende Lieferung oder Leistung unmöglich, gelten die Allgemeinen Rechtsgrundsätze mit folgenden Maßgaben: Ist die Unmöglichkeit auf unser Verschulden zurückzuführen, so ist der Auftraggeber berechtigt, Schadenersatz zu verlangen. Jedoch beschränkt sich der Schadenersatzanspruch des Auftraggebers auf 10 % des Wertes desjenigen Teils der Lieferung oder Leistung, der wegen der Unmöglichkeit nicht in zweckdienlichen Betrieb genommen werden kann. Schadenersatzansprüche des Auftraggebers, die über die Grenze in Höhe von 10 % hinausgehen, sind ausgeschlossen. Dies gilt nicht, soweit in Fällen des Vorsatzes oder der groben Fahrlässigkeit von uns zwingend gehaftet wird. Das Recht des Auftraggebers zum Rücktritt vom Vertrag bleibt unberührt.
Falls wir aufgrund falscher, unvollständiger oder verspäteter Angaben eines Kunden die für die ab 01.01.1993 im EG-Bereich erforderlichen «Zusammenfassenden Meldungen» oder andere, die Umsatzsteuer betreffenden Erklärungen, von einem in- oder ausländischen Finanzamt in Anspruch genommen werden, ist der Kunde zum Ersatz des uns entstehenden Schadens verpflichtet. Dies umfasst insbesondere Steuernachzahlungen, Bußgelder sowie die Kosten notwendiger Rechtsverfolgung. Bei Streitigkeiten über die Richtigkeit derartiger Angaben des Kunden ist er für die Richtigkeit seiner Angaben beweispflichtig.
Erfüllungsort auch für die Zahlungen sowie Gerichtsstand auch für Wechsel- und Scheckklagen ist bei allen sich aus dem Vertragsverhältnis ergebenden Streitigkeiten, wenn der Auftraggeber Vollkaufmann, eine juristische Person des öffentlichen Rechts oder ein öffentlich-rechtliches Sondervermögen ist, unser Geschäftssitz in Kronberg. Es kommt unter Ausschluss des internationalen Kaufrechtes ausschließlich deutsches Recht zur Anwendung. Der Vertrag bleibt auch bei rechtlicher Unwirksamkeit einzelner Punkte in seinen übrigen Teilen verbindlich. Dies gilt nicht, wenn das Festhalten an dem Vertrag eine unzumutbare Härte für eine Partei darstellt.
Eine Stornierung oder ein Rücktritt vom Vertrag ohne Vorliegen eines wichtigen Grundes ist ausgeschlossen. Im Fall der vertragswidrigen Stornierung bzw. des vertragswidrigen Rücktritts seitens des Kunden oder im Falle der Nichtinanspruchnahme der beauftragten Leistung, fallen pauschale Stornogebühren an, für die der Kunde wie folgt zur Zahlung verpflichtet bleibt: Der Kunde kann grundsätzlich nicht kostenfrei stornieren, zurücktreten oder die Inanspruchnahme der beauftragten Leistung verweigern. Bei einer vertragswidrigen Stornierung bzw. einem vertragswidrigen Rücktritt bis zu 14 Tage vor dem vereinbarten Liefertermin sind 25 % der Netto-Auftragssumme zu zahlen. Bei einer vertragswidrigen Stornierung bzw. einem vertragswidrigen Rücktritt bis zu 7 Tage vor dem vereinbarten Liefertermin sind 50 % der Netto-Auftragssumme zu zahlen. Bei einer späteren vertragswidrigen Stornierung bzw. einem späteren vertragswidrigen Rücktritt oder einer Nichtinanspruchnahme der vereinbarten Leistung ist das volle Entgelt zu zahlen.
Stand März 2021